Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2014-001 Quartier Conches-Clairions – Dénomination d'un square
$116 Ko - 2014-001 Quartier Conches-Clairions – Dénomination d\'un square (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/1
Sujet : équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Conches-Clairions
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-002 Site des Cassoirs – Projet de création d'une ferme d'animation sur les terrains communaux route départementale 965
$491 Ko - 2014-002 Site des Cassoirs – Projet de création d\'une ferme d\'animation sur les terrains communaux route départementale 965 (ouvre la visionneuse)$
491 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/2
Sujet : bâtiment agricole / propriété publique
Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) / Route départementale 965 (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-003 Avis sur la vente d'un immeuble 25 rue Germain de Charmoy
$150 Ko - 2014-003 Avis sur la vente d\'un immeuble 25 rue Germain de Charmoy (ouvre la visionneuse)$
150 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/3
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Germain-de-Charmoy
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-004 Avis sur la vente de deux logements locatifs sociaux
158 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/4
Sujet : propriété publique / logement social / immobilier
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-005 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Servitude de passage sur les terrains rue de Lambaréné pour l'extension du réseau de gaz
$150 Ko - 2014-005 Rénovation urbaine du quartier Rive Droite – Servitude de passage sur les terrains rue de Lambaréné pour l\'extension du réseau de gaz (ouvre la visionneuse)$
150 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/5
Sujet : distribution de gaz / opération d'urbanisme / politique de la ville
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Lambaréné / Rive droite, Quartier (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-006 Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement des quais – Validation de demandes et attribution des indemnisations
388 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/6
Sujet : structure administrative / opération d'urbanisme
Organisme : Auxerre. Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-007 Exercice 2014 – Versement d'acomptes sur subventions
$189 Ko - 2014-007 Exercice 2014 – Versement d\'acomptes sur subventions (ouvre la visionneuse)$
189 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/7
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-008 Protocole d'Échange Standard Version 2 avec la Trésorerie – Modalité de passage
$152 Ko - 2014-008 Protocole d\'Échange Standard Version 2 avec la Trésorerie – Modalité de passage (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/8
Sujet : finances locales
Organisme : Yonne. Trésorerie générale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-009 Quartier Conches-Clairions – Reconstruction du gymnase Albert Camus
152 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/9
Sujet : installation sportive
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase Albert-Camus / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Conches-Clairions
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-010 Quartier Saint-Siméon – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 56 logements
$182 Ko - 2014-010 Quartier Saint-Siméon – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – Réhabilitation de 56 logements (ouvre la visionneuse)$
182 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/10
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Saint-Siméon, Quartier (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-011 Quartier des Rosoirs – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 98 logements
$183 Ko - 2014-011 Quartier des Rosoirs – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – Réhabilitation de 98 logements (ouvre la visionneuse)$
183 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/11
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Les Rosoirs, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-012 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la banque CIC Est agence entreprises Troyes – Office Auxerrois de l'Habitat – Aménagement commercial – Résidence Charles de Foucault
$172 Ko - 2014-012 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la banque CIC Est agence entreprises Troyes – Office Auxerrois de l\'Habitat – Aménagement commercial – Résidence Charles de Foucault (ouvre la visionneuse)$
172 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/12
Sujet : finances locales / commerce
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Charles-de-Foucault
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-013 Points d'apports volontaires (PAV) des quais – Convention avec la Communauté de l'Auxerrois pour le financement des aménagements
$242 Ko - 2014-013 Points d\'apports volontaires (PAV) des quais – Convention avec la Communauté de l\'Auxerrois pour le financement des aménagements (ouvre la visionneuse)$
242 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/13
Sujet : traitement des déchets
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-014 Remise d'ouvrage d'éclairage public – Convention entre la ville d'Auxerre et la DIRCE
$342 Ko - 2014-014 Remise d\'ouvrage d\'éclairage public – Convention entre la ville d\'Auxerre et la DIRCE (ouvre la visionneuse)$
342 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/14
Sujet : éclairage public
Organisme : France. Direction interrégionale des routes Centre-Est
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-015 Convention pour le déversement d'eaux usées de Perrigny dans le réseau de collecte des eaux usées de la commune d'Auxerre en date du 1er avril 2014 – Avenant
$191 Ko - 2014-015 Convention pour le déversement d\'eaux usées de Perrigny dans le réseau de collecte des eaux usées de la commune d\'Auxerre en date du 1er avril 2014 – Avenant (ouvre la visionneuse)$
191 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/15
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu : Perrigny (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-016 Convention pour le déversement réciproque d'eaux usées dans le réseau de collecte des eaux usées des communes d'Auxerre et de Monéteau en date du 1er avril 2014 – Avenant
$191 Ko - 2014-016 Convention pour le déversement réciproque d\'eaux usées dans le réseau de collecte des eaux usées des communes d\'Auxerre et de Monéteau en date du 1er avril 2014 – Avenant (ouvre la visionneuse)$
191 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/16
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-017 Contrat urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – Programmation 2014
$486 Ko - 2014-017 Contrat urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – Programmation 2014 (ouvre la visionneuse)$
486 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/17
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-018 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action BAT n° 6 – Eau chaude sanitaire – Réalisation d'une installation solaire thermique – Vestiaires/douches au Stade Auxerrois et à l'AJA jeunes – Demande de subventions
$184 Ko - 2014-018 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action BAT n° 6 – Eau chaude sanitaire – Réalisation d\'une installation solaire thermique – Vestiaires/douches au Stade Auxerrois et à l\'AJA jeunes – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)$
184 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/18
Sujet : économie d'énergie / énergie renouvelable
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-019 Centre d'Études Médiévales d'Auxerre – Reconduction de la convention de partenariat avec la ville d'Auxerre
$465 Ko - 2014-019 Centre d\'Études Médiévales d\'Auxerre – Reconduction de la convention de partenariat avec la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
465 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/19
Sujet : finances locales / organisme de recherche
Organisme : Centre d'études médiévales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-020 Étude du réaménagement de la réserve principale du musée d'art et d'histoire – Demande de subvention
$169 Ko - 2014-020 Étude du réaménagement de la réserve principale du musée d\'art et d\'histoire – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)$
169 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/20
Sujet : finances locales / patrimoine culturel / équipement socio culturel
Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-021 Réforme des rythmes scolaires – Avant Projet Éducatif
924 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/21
Sujet : rythme scolaire
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-022 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 3 avec Elior pour l'évolution du service auprès du CCAS – Avenant n° 1 à la convention tripartite avec le CCAS
$376 Ko - 2014-022 Restauration collective – Délégation de service public – Avenant n° 3 avec Elior pour l\'évolution du service auprès du CCAS – Avenant n° 1 à la convention tripartite avec le CCAS (ouvre la visionneuse)$
376 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/22
Sujet : commande publique / propriété publique
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-023 Auxerre Solidarité – Reversement à l'UNICEF des droits d'entrée du Stade Nautique de l'Arbre Sec
$153 Ko - 2014-023 Auxerre Solidarité – Reversement à l\'UNICEF des droits d\'entrée du Stade Nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)$
153 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/23
Sujet : comptabilité publique
Organisme : Fonds des Nations Unies pour l'enfance
Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-024 Personnel municipal – Dispositif d'accès à l'emploi titulaire dans la fonction publique territoriales – Complément de la délibération n° 2013-023 du 20 mars 2013
$197 Ko - 2014-024 Personnel municipal – Dispositif d\'accès à l\'emploi titulaire dans la fonction publique territoriales – Complément de la délibération n° 2013-023 du 20 mars 2013 (ouvre la visionneuse)$
197 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/24
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-025 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de chargé de mission sur les rythmes scolaires et le personnel enfance éducation vie scolaire
$160 Ko - 2014-025 Personnel municipal – Recrutement d\'un contractuel sur le poste de chargé de mission sur les rythmes scolaires et le personnel enfance éducation vie scolaire (ouvre la visionneuse)$
160 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/25
Sujet : personnel / rythme scolaire
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-026 Société d'Économie Mixte (SEM 89) – Clôture de la liquidation
$290 Ko - 2014-026 Société d\'Économie Mixte (SEM 89) – Clôture de la liquidation (ouvre la visionneuse)$
290 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/26
Sujet : société d'économie mixte / finances locales
Organisme : SEM 89 (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-027 Musée Leblanc-Duvernoy – Restauration d'une pièce – Demande de subventions
$157 Ko - 2014-027 Musée Leblanc-Duvernoy – Restauration d\'une pièce – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)$
157 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/27
Sujet : patrimoine culturel / finances locales
Organisme : Musée Leblanc-Duvernoy (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-028 Actes de gestion courante
675 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/28
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-029 Levée du scrutin aux nominations et présentations
119 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/29
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-030 Désignation du président de séance pour le vote de délibérations
125 Ko
Date : 20 février 2014
Cote : 557 W 2014/30
Sujet : conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-031 Élection du maire sous la présidence du doyen d'âge du conseil municipal
$165 Ko - 2014-031 Élection du maire sous la présidence du doyen d\'âge du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
165 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/31
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-032 Élection du maire de Vaux
141 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/32
Sujet : élu
Lieu : Vaux (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-033 Détermination du nombre d'adjoints
$135 Ko - 2014-033 Détermination du nombre d\'adjoints (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/33
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-034 Détermination du nombre d'adjoints chargé des quartiers et de la démocratie de proximité
$159 Ko - 2014-034 Détermination du nombre d\'adjoints chargé des quartiers et de la démocratie de proximité (ouvre la visionneuse)$
159 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/34
Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-035 Élection des adjoints
158 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/35
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-036 Élection des adjoints chargés des quartiers et de la démocratie de proximité
159 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/36
Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-037 Création des postes d'adjoints spéciaux
$137 Ko - 2014-037 Création des postes d\'adjoints spéciaux (ouvre la visionneuse)$
137 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/37
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-038 Budget 2014 – Débat d'orientations budgétaires
$728 Ko - 2014-038 Budget 2014 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)$
728 Ko
Date : 6 avril 2014
Cote : 557 W 2014/38
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-039 Délégations d'attributions du conseil municipal au maire en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
$3816 Ko - 2014-039 Délégations d\'attributions du conseil municipal au maire en application de l\'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales (ouvre la visionneuse)$
3816 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/39
Sujet : élu
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-040 Mandat 2014-2020 – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
17657 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/40
Sujet : conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-041 Levée du scrutin secret pour les représentations
837 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/41
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-042 Désignation des Adjoints spéciaux de Laborde, Jonches et les Chesnez
840 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/42
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) / Jonches (Auxerre, Yonne, France) / Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-043 Désignation des membres de la commission consultative de Vaux.
872 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/43
Sujet : structure administrative / élu
Organisme : Auxerre. Commission consultative de Vaux
Lieu : Vaux (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-044 Détermination du nombre des commissions d'instructions et élection des membres
$1551 Ko - 2014-044 Détermination du nombre des commissions d\'instructions et élection des membres (ouvre la visionneuse)$
1551 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/44
Sujet : conseil municipal / structure administrative / élu
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-045 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
$1410 Ko - 2014-045 Désignation des membres de la commission d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)$
1410 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/45
Sujet : commande publique / structure administrative / élu
Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-046 Constitution de la commission consultative des services publics locaux
1612 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/46
Sujet : structure administrative / police
Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-047 Constitution de la commission de délégation de service public – Assainissement
1469 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/47
Sujet : traitement des eaux usées / structure administrative / élu
Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-048 Constitution de la commission de délégation de service public – Théâtre
1473 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/48
Sujet : structure administrative / théâtre / équipement socio culturel / théâtre / élu
Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-049 Création d'un comité consultatif des sports et désignation de ses représentants
$984 Ko - 2014-049 Création d\'un comité consultatif des sports et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)$
984 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/49
Sujet : élu / structure administrative / sport
Organisme : Auxerre. Comité consultatif des sports
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-050 Création d'un comité consultatif de la circulation et désignation de ses représentants
$1479 Ko - 2014-050 Création d\'un comité consultatif de la circulation et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)$
1479 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/50
Sujet : structure administrative / transport / circulation routière / élu
Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la circulation
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-051 Création d'un comité consultatif de l'agriculture et du développement rural et désignation de ses représentants
$1609 Ko - 2014-051 Création d\'un comité consultatif de l\'agriculture et du développement rural et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)$
1609 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/51
Sujet : structure administrative / agriculture / élu
Organisme : Auxerre. Comité consultatif de l'agriculture et du développement rural
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-052 Création d'un comité consultatif de la nature en ville
$1504 Ko - 2014-052 Création d\'un comité consultatif de la nature en ville (ouvre la visionneuse)$
1504 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/52
Sujet : structure administrative / protection de la nature
Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la nature en ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-053 Création d'un comité d'éthique de la vidéo protection
$1504 Ko - 2014-053 Création d\'un comité d\'éthique de la vidéo protection (ouvre la visionneuse)$
1504 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/53
Sujet : structure administrative / surveillance du territoire
Organisme : Auxerre. Comité d'éthique de la vidéo protection
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2014-054 Création d'un comité consultatif du commerce, des foires et marchés et désignation de ses représentants
$982 Ko - 2014-054 Création d\'un comité consultatif du commerce, des foires et marchés et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)$
982 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/54
Sujet : structure administrative / commerce / élu
Organisme : Auxerre. Comité consultatif du commerce, des foires et marchés
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-055 Désignation des 12 représentants du conseil municipal au 1er collège du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance
1449 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/55
Sujet : structure administrative / élu / police / politique de la ville
Organisme : Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-056 Détermination du nombre d'administrateurs pour siéger au Centre Communal d'Action Sociale et élection des représentants du conseil municipal.
$896 Ko - 2014-056 Détermination du nombre d\'administrateurs pour siéger au Centre Communal d\'Action Sociale et élection des représentants du conseil municipal. (ouvre la visionneuse)$
896 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/56
Sujet : structure administrative / aide sociale
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-057 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'Office Auxerrois de l'Habitat
$1406 Ko - 2014-057 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
1406 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/57
Sujet : structure administrative / logement social / élu
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-058 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de Val d'Yonne Habitat
$836 Ko - 2014-058 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de Val d\'Yonne Habitat (ouvre la visionneuse)$
836 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/58
Sujet : structure administrative / logement social / élu
Organisme : Val d'Yonne Habitat
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-059 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la caisse des écoles
790 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/59
Sujet : structure administrative / élu / oeuvres scolaires
Organisme : Auxerre. Caisse des écoles
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-060 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier
788 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/60
Sujet : établissement de santé / élu
Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-061 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier spécialisé de l'Yonne
$801 Ko - 2014-061 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier spécialisé de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
801 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/61
Sujet : établissement de santé / élu
Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-062 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'établissement public de coopération sociale du château de Nantou
$831 Ko - 2014-062 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l\'établissement public de coopération sociale du château de Nantou (ouvre la visionneuse)$
831 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/62
Sujet : établissement médico social / élu
Organisme : Établissement public de coopération sociale du château de Nantou (Pourrain, Yonne)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-063 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'office municipal des sports (OMS)
$795 Ko - 2014-063 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l\'office municipal des sports (OMS) (ouvre la visionneuse)$
795 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/63
Sujet : structure administrative / sport / élu
Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-064 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA)
$860 Ko - 2014-064 Syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (SIETEUA) (ouvre la visionneuse)$
860 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/64
Sujet : structure administrative / traitement des eaux usées / élu
Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-065 Association départementale pour l'information sur le logement dans l'Yonne
$809 Ko - 2014-065 Association départementale pour l\'information sur le logement dans l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
809 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/65
Sujet : association / élu / logement
Organisme : Association départementale pour l'information sur le logement (Yonne)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-066 Syndicat départementale d'énergies de l'Yonne
$849 Ko - 2014-066 Syndicat départementale d\'énergies de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
849 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/66
Sujet : structure administrative / élu / énergie
Organisme : Syndicat intercommunal d'énergie de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-067 Syndicat Mixte d'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et de la Rivière Yonne
$860 Ko - 2014-067 Syndicat Mixte d\'Équipement Touristique et Environnemental du Canal du Nivernais et de la Rivière Yonne (ouvre la visionneuse)$
860 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/67
Sujet : élu / structure administrative / voie navigable / tourisme / action économique
Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-068 Association Inter consulaire de Formation Professionnelle (CIFA)
846 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/68
Sujet : élu / association / formation professionnelle / établissement d'enseignement
Organisme : Association inter-consulaire de formation professionnelle / Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-069 Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (MEFA)
$825 Ko - 2014-069 Maison de l\'emploi et de la formation de l\'Auxerrois (MEFA) (ouvre la visionneuse)$
825 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/69
Sujet : insertion professionnelle / élu
Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-070 Jeune Chambre Économique
799 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/70
Sujet : association / action économique
Organisme : Jeune chambre économique d'Auxerre
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-071 Association des foyers des jeunes travailleurs
816 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/71
Sujet : association / élu / foyer
Organisme : Association des foyers de jeunes travailleurs
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-072 Centre d'Information des Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)
$812 Ko - 2014-072 Centre d\'Information des Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) (ouvre la visionneuse)$
812 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/72
Sujet : association / élu / action sociale
Organisme : Centre d'information des droits des femmes et des familles
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-073 GRETA
803 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/73
Sujet : formation professionnelle / élu
Organisme : Groupement d'établissements publics de l'Éducation nationale (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-074 Centre National des Arts et Métiers (CNAM)
826 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/74
Sujet : formation professionnelle / élu
Organisme : Centre national des arts et métiers
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-075 Lycée Fourier
799 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/75
Sujet : établissement d'enseignement / élu
Organisme : Lycée Fourier (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-076 Lycée Jacques-Amyot
781 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/76
Sujet : établissement d'enseignement / élu
Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-077 Lycée Saint-Germain
785 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/77
Sujet : établissement d'enseignement / élu
Organisme : Lycée Saint-Germain (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-078 Lycée Vauban
781 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/78
Sujet : établissement d'enseignement / élu
Organisme : Lycée des métiers Vauban (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-079 Collège Albert-Camus
781 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/79
Sujet : établissement d'enseignement / élu
Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-080 Collège Bienvenu-Martin
780 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/80
Sujet : établissement d'enseignement / élu
Organisme : Collège Bienvenu-Martin (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-081 Collège Paul-Bert
774 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/81
Sujet : établissement d'enseignement / élu
Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-082 Collège Denfert-Rochereau
823 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/82
Sujet : établissement d'enseignement / élu
Organisme : Collège Denfert-Rochereau (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-083 École privée Sainte-Marie
781 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/83
Sujet : établissement d'enseignement / élu / enseignement privé
Organisme : École privée Sainte-Marie (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-084 École privée Sainte-Thérèse
791 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/84
Sujet : établissement d'enseignement / élu / enseignement privé
Organisme : École privée Sainte-Thérèse (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-085 Institut d'Éducation Sensorielle pour Handicapés Auditifs (IESHA)
$819 Ko - 2014-085 Institut d\'Éducation Sensorielle pour Handicapés Auditifs (IESHA) (ouvre la visionneuse)$
819 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/85
Sujet : élu / établissement d'enseignement / personne handicapée
Organisme : Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-086 Comité de protection de l'enfance
$811 Ko - 2014-086 Comité de protection de l\'enfance (ouvre la visionneuse)$
811 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/86
Sujet : finances locales / association / action sociale / enfant
Organisme : Comité de protection de l'enfance (Yonne)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-087 Association du vélodrome de l'Yonne
$829 Ko - 2014-087 Association du vélodrome de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
829 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/87
Sujet : élu / association / installation sportive
Organisme : Association du Vélodrome de l'Yonne
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Vélodrome
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-088 Association Yonne en Scène
794 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/88
Sujet : association / élu / culture
Organisme : Association Yonne en Scène
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-089 Comité des Jumelages
834 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/89
Sujet : jumelage / élu
Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc Paul-Bert
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-090 Maison des Jeunes et de la Culture d'Auxerre
$808 Ko - 2014-090 Maison des Jeunes et de la Culture d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
808 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/90
Sujet : élu / association / action culturelle
Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-091 Patronage Laïque Paul-Bert
826 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/91
Sujet : élu / association
Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-092 Club Vert et Gulli'vert
$819 Ko - 2014-092 Club Vert et Gulli\'vert (ouvre la visionneuse)$
819 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/92
Sujet : élu / association / centre de loisirs
Organisme : Le Club vert (Auxerre) / Les Gulli'Vert (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-093 Conseil de discipline de recours de Bourgogne
815 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/93
Sujet : structure administrative / personnel / élu
Organisme : Conseil de discipline de recours (Bourgogne)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-094 Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air
$780 Ko - 2014-094 Fédération départementale de l\'hôtellerie de plein air (ouvre la visionneuse)$
780 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/94
Sujet : élu / camping caravaning / association
Organisme : Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air (Yonne)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-095 Groupement d'intérêt public d'administration électronique e-bourgogne
$806 Ko - 2014-095 Groupement d\'intérêt public d\'administration électronique e-bourgogne (ouvre la visionneuse)$
806 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/95
Sujet : système d'information / élu
Organisme : Groupement d'intérêt public d'administration électronique e-bourgogne
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-096 Jardins familiaux – Comité local des jardins familiaux et collectifs
798 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/96
Sujet : jardin familial / élu
Organisme : Comité local des jardins familiaux (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-097 la Maison – Association Service d'Action Éducative pour les adolescents
$797 Ko - 2014-097 la Maison – Association Service d\'Action Éducative pour les adolescents (ouvre la visionneuse)$
797 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/97
Sujet : élu / action sociale / association
Organisme : Service d'accueil, d'éducation, d'accompagnement La Maison (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-098 Réseau des Correspondants de Nuit
804 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/98
Sujet : surveillance des bâtiments / élu
Organisme : Auxerre. Service des correspondants de nuit
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-099 Conseiller en charge des questions de défense
797 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/99
Sujet : défense du territoire / élu
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2014-100 EPCC
799 Ko
Date : 17 avril 2014
Cote : 557 W 2014/100
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique / élu
Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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